Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Cardiac Safe est édité par TEHL, société à responsabilité limitée au capital de 1 000 €, exploitant le nom commercial Cardiac Safe.

SIREN

919 190 702

SIRET du siège

919 190 702 00028

RCS

Saint-Malo

TVA intracommunautaire

FR52 919190702

Gérant

Ludovic Desvaux

Téléphone : 02 99 40 83 31
E-mail : contact@cardiacsafe.fr

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2. Direction de publication

TEHL assume la responsabilité éditoriale du site. La désignation nominative de la direction de la publication doit faire l’objet d’une validation formelle avant la mise en production définitive.

3. Conception, réalisation et hébergement

La conception, le développement, l’hébergement applicatif et la maintenance technique sont assurés par :

sipco.fr

Infrastructure serveur : Hetzner Online GmbH, Allemagne. Cardiac Safe est hébergé sur une infrastructure Hetzner située en Allemagne et administrée par SIPCO. Hetzner intervient comme fournisseur de l’infrastructure serveur et n’est pas l’éditeur du site.

Consulter les informations légales officielles de Hetzner (nouvel onglet)

4. Propriété intellectuelle

La structure du site et les contenus sur lesquels TEHL détient des droits sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Leur reproduction ou leur exploitation, totale ou partielle, requiert une autorisation préalable lorsqu’elle dépasse les usages permis par la loi.

Certains médias appartiennent à Cardiac Safe, tandis que d’autres appartiennent à des partenaires ou à des tiers, ou sont utilisés dans le cadre d’une licence autorisant leur exploitation. Les conditions de réutilisation dépendent des droits applicables à chaque média : leur présence sur ce site ne signifie pas qu’ils sont libres de droits.

Les marques, logos, photographies, documents fabricants et autres ressources appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur ce site n’emporte aucun transfert de droits.

5. Responsabilité

Cardiac Safe veille à la qualité des informations publiées. Malgré les contrôles réalisés, une erreur, une omission ou une indisponibilité temporaire peut survenir. Les informations du site ont une portée générale et ne remplacent pas une étude adaptée à la situation de chaque établissement.

6. Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers des ressources externes. TEHL ne contrôle pas leur disponibilité ni leurs contenus et ne peut être tenue responsable des modifications apportées par leurs éditeurs.

7. Données personnelles

Les traitements de données personnelles liés au formulaire Contact, à la sécurité du site et au back-office sont détaillés dans la politique de confidentialité.

8. Cookies et traceurs

Le back-office utilise les mécanismes de session strictement nécessaires à l’authentification de ses utilisateurs autorisés. Le site n’intègre actuellement aucun outil de mesure d’audience ou de publicité dans son code.

Certains articles peuvent intégrer une vidéo fournie par YouTube au moyen du domaine youtube-nocookie.com. Le chargement de ce contenu tiers peut néanmoins entraîner la transmission de données techniques à YouTube. Ce fonctionnement est expliqué plus précisément dans la politique de confidentialité.